La Verdoyante
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1- Approbation à l'unanimité du Procès Verbal du 18-06-2008
2- Tarif cantine
Le tarif de cantine passe au 1er octobre à 3 Euro. Vote à l'unanimité
3- Tarif médiathèque. Vote à l'unanimité
Livres :
Carte familiale (commune): 16,50 euro (extérieur) : 19
Individuel (commune) : 9 (extérieur) : 11, 5
Multimédia:
Carte familiale (commune) : 16,5 individuel : 9
Carte familiale (extérieurs) : 19 individuel : 11,5
Tous supports :
Carte familiale (commune) : 26,5 individuel : 14
Carte familiale (extérieurs) : 29 individuel : 16 50
Module de formation informatique:
Module de 2 séances de 2h: 12 euro
Module de 3 séances de 2h; 18 euro
Module de 4 séances de 2h: 24 euro
4- Tarif location pour vin d'honneur au foyer rural à compter du 1er novembre 2008: vote à l'unanimité moins une voix
(commune) 180 euro
(extérieurs) 300 euro
5- Indemnité de conseil du comptable :
485,87 euro par an
1- Le budget primitif 2008 est voté à l'unanimité
2- Le compte administratif 2007 est voté à l'unanimité
FONCTIONNEMENT en Euro
TOTAL DEPENSES 522970,45
Dépense réelles de l'exercice 522970,45
11 Charges à caractère général 154492
12 Charges de personnel 232420,1
14 Atténuation de produits 24368,04
65 Autres charges de gestion courantes 51838,33
66 Charges financières 59583,54
67 Charges exceptionnelles 268,44
TOTAL RECETTES 694245,18
Résultat reporté
Recette de l'exercice 694245,18
70 Produits des services du domaine et vent 28730,43
73 Impôts et taxes 558268,52
74 Dotations, subventions et participations 106130,77
64 Atténuation de charges 1045,46
76 Produits financiers 70
INVESTISSEMENT
RECETTES 168395,21
19 Plus value de cession
10 FC TVA et TLE 15645,3
1068 Excédent de fonct. Réalisé
13 Autres subventions 99124
23 Immobilisation en cours 53625,91
DEPENSE 1936847,48
16 Emprunt 54589,67
20 Immobilisation incorporelles 4628,88
21 Immobilisation Corporelles 286433,67
23 Immobilisation en cours 1591195,26
Résultat de l'exercice -1768452,27
3- Tarif école de musique :
Instruments
Ennetièrois : 50 / trimestre soit 150 / an
Extérieur : 130 / trimestre soit 390 / an
Eveil musical
Ennetièrois : 20 / trimestre soit 60 / an ;
Extérieur : 40 / trimestre soit 120 / an.
4- Rallye du Nord
Le conseil municipal ne donne pas d'autorisation pour l'organisation du rallye du Nord sur les terres de la commune (3 pour, 4 abstentions, 7 contre).
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